Autisme Info Service
Présentation de la marque Autisme Info Service
Déposée le 7 juillet 2011 par PILOQUET Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Autisme Info Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Autisme Info Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autisme Info Service est expirée depuis le 7 juillet 2021.
PILOQUET Delphine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51